Mentions légales

[date de mise à jour]

Éditeur du site

Le site et la plateforme OsaDex sont édités par :

Evaveo, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 7 200 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 822 798 344 (SIREN), SIRET du siège social 822 798 344 00021.

• Siège social : Parc d'Affaires de Crécy, 17 avenue Charles de Gaulle, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or, France
• N° TVA intracommunautaire : FR57 822 798 344
• Code APE : 62.02A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
• Contact : dpo@evaveo.com · 04 74 70 42 35

Directeur de la publication

Loïc Lextrait, en qualité de représentant légal d'Evaveo. [Titre à confirmer : Président]

Hébergeur

L'hébergement de la plateforme est assuré au sein de l'Union européenne.

Scaleway SAS — région fr-par (France) — [adresse de l'hébergeur à compléter] — scaleway.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de la plateforme (marques, logos, textes, éléments graphiques, interfaces, bases de données et logiciels) est la propriété d'Evaveo ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Evaveo est interdite.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Pour les traitements réalisés par Evaveo pour le compte de ses clients (studios), les conditions figurent dans notre accord de traitement des données (DPA), accessible depuis le pied de page. Vous disposez de droits sur vos données (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité) que vous pouvez exercer à l'adresse dpo@evaveo.com.

Responsabilité

Evaveo s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut en garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. L'utilisation des informations se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions : dpo@evaveo.com.